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- wa-ID
- wa-451635-2025
- Amtsblattnummer
- 130/2025 00451635-2025
- Tag der Veröffentlichung
- 10.07.2025
- Bewerbungsfrist
- 05.09.2025 12:00
- Verfahrensart
- Nicht offener Wettbewerb
- Zulassungsbereich
-
EU /EWR
- Fachbereich
-
Allgem. Ing.-Leistungen
Architektur
Ingenieurwesen/ Fachplanung - Auslober
- Deux-Sèvres Habitat
451635-2025 - Wettbewerb See the notice on TED website
451635-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Architektur- und Ingenieurbüros sowie planungsbezogene Leistungen – MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE 120 LOGEMENTS - BATIMENT AUBEPINES, BLEUETS, CAMELIAS ET DAHLIAS - SIS AU N°02 A 36 BOULEVARD LESCURE A BRESSUIRE
OJ S 130/2025 10/07/2025
Wettbewerbsbekanntmachung
Dienstleistungen1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Deux-Sèvres Habitat
E-Mail: contact@79habitat.fr
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE 120 LOGEMENTS - BATIMENT AUBEPINES, BLEUETS, CAMELIAS ET DAHLIAS - SIS AU N°02 A 36 BOULEVARD LESCURE A BRESSUIRE
Beschreibung: La présente consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 120 logements - bâtiments Aubepines, Bleuets, Camélias et Dahlias - sis au n°02 à 36 boulevard Lescure à Bressuire. L'opération consiste en la réhabilitation de 4 bâtiments à usage d'habitation nommés respectivement Aubépines, Bleuets, Camélias et Dahlias. Ces bâtiments ont été construits au début des années 1960, et malgré des opérations de gros entretien et de rénovation, ils ne correspondent plus aux standards ni esthétique, ni technique, ni de qualité et nécessitent à ce titre une rénovation intérieure et extérieure importante. Le programme a donc pour objet la réhabilitation de l'enveloppe, des parties communes et l'amélioration de certains éléments à l'intérieur des logements. Les objectifs généraux du projet sont les suivants : - Moderniser les espaces communs et notamment les halls d'entrée pour améliorer le confort des locataires ; - Maitriser les consommations énergétiques afin de diminuer les charges, notamment énergétiques, des locataires ; - Moderniser l'aspect visuel des bâtiments pour donner un nouveau souffle au quartier. Par ailleurs, il est important de noter que ces bâtiments intègrent le périmètre d'une étude urbaine actuellement en cours sur le quartier de Valette. Les travaux seront réalisés en logements occupés. Ce projet devra obtenir la certification NF Habitat. L'enveloppe financière allouée aux travaux par le maitre d'ouvrage est fixée à 5 040 000,00 euros hors taxes. Les caractéristiques du projet et les attentes du pouvoir adjudicateur sont formulées au sein du Programme joint. Durée globale prévisionnelle du marché : 12 mois d'études, 30 mois de travaux et l'année de garantie de parfait achèvement. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : mars 2026. Le marché de maîtrise d'oeuvre qui fera suite au concours sera une mission de base de maîtrise d'oeuvre privée en réhabilitation de bâtiment étendue à la totalité des études d'exécution (APS, APD, PRO, ACT, EXE totale, DET et AOR) ainsi que les missions complémentaires DIA et OPC
Kennung des Verfahrens: cde13e33-464d-49d0-b6ee-eff14387a399
Interne Kennung: 2025MOE007
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: Concours restreint avec remise de prestations organisé en application des articles L2125-1-2°, R2162-15 à R2162-21, R2162-22, R2162-25 et R2122-6 du code de la commande publique.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71240000 Dienstleistungen von Architektur- und Ingenieurbüros sowie planungsbezogene Leistungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: n°02 à 36 boulevard Lescure
Stadt: Bressuire
Postleitzahl: 79300
Land, Gliederung (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: La participation est réservée à une profession particulière : Architecte (selon les dispositions de la loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture). La consultation est ouverte aux architectes se présentant seuls s'ils possèdent en interne toutes les compétences demandées, ou aux équipes pluridisciplinaires de maîtrise d'oeuvre justifiant la totalité des compétences décrites ci-après : - Architecte (Mandataire) - Economiste de la construction - Etudes techniques Structure - Etudes techniques Fluides - Etudes acoustiques - OPC. Ces compétences sont obligatoires et devront être clairement exprimées dans la candidature sous peine d'exclusion. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire devra en être désigné mandataire solidaire. L'architecte sera le mandataire du groupement. Les architectes devront appartenir exclusivement à une seule équipe. Il est donc interdit à ces derniers de se présenter en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. Les autres cotraitants peuvent se présenter dans plusieurs groupements. Ils ne peuvent toutefois se présenter à la fois en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE 120 LOGEMENTS - BATIMENT AUBEPINES, BLEUETS, CAMELIAS ET DAHLIAS - SIS AU N°02 A 36 BOULEVARD LESCURE A BRESSUIRE
Beschreibung: La présente consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 120 logements - bâtiments Aubepines, Bleuets, Camélias et Dahlias - sis au n°02 à 36 boulevard Lescure à Bressuire. L'opération consiste en la réhabilitation de 4 bâtiments à usage d'habitation nommés respectivement Aubépines, Bleuets, Camélias et Dahlias. Ces bâtiments ont été construits au début des années 1960, et malgré des opérations de gros entretien et de rénovation, ils ne correspondent plus aux standards ni esthétique, ni technique, ni de qualité et nécessitent à ce titre une rénovation intérieure et extérieure importante. Le programme a donc pour objet la réhabilitation de l'enveloppe, des parties communes et l'amélioration de certains éléments à l'intérieur des logements. Les objectifs généraux du projet sont les suivants : - Moderniser les espaces communs et notamment les halls d'entrée pour améliorer le confort des locataires ; - Maitriser les consommations énergétiques afin de diminuer les charges, notamment énergétiques, des locataires ; - Moderniser l'aspect visuel des bâtiments pour donner un nouveau souffle au quartier. Par ailleurs, il est important de noter que ces bâtiments intègrent le périmètre d'une étude urbaine actuellement en cours sur le quartier de Valette. Les travaux seront réalisés en logements occupés. Ce projet devra obtenir la certification NF Habitat. L'enveloppe financière allouée aux travaux par le maitre d'ouvrage est fixée à 5 040 000,00 euros hors taxes. Les caractéristiques du projet et les attentes du pouvoir adjudicateur sont formulées au sein du Programme joint. Durée globale prévisionnelle du marché : 12 mois d'études, 30 mois de travaux et l'année de garantie de parfait achèvement. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : mars 2026. Le marché de maîtrise d'oeuvre qui fera suite au concours sera une mission de base de maîtrise d'oeuvre privée en réhabilitation de bâtiment étendue à la totalité des études d'exécution (APS, APD, PRO, ACT, EXE totale, DET et AOR) ainsi que les missions complémentaires DIA et OPC
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71240000 Dienstleistungen von Architektur- und Ingenieurbüros sowie planungsbezogene Leistungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: N°02 à 36 boulevard Lescure
Stadt: Bressuire
Postleitzahl: 79300
Land, Gliederung (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Land: Frankreich
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Zusätzliche Informationen: Marché soumis à l'AMP. Financements : Fonds propres de Deux-Sèvres Habitat et prêts de la Banque des Territoires. Le mode de règlement choisi par l'office est le virement bancaire. Le délai maximum de paiement ne peut excéder trente jours. Avance de 5% versée selon conditions fixées au CCAP et sous réserve de la fourniture d'une GAPD. Marché conclu à prix global et forfaitaire provisoire et révisable pour la mission de base étendue à la totalité des études d'exécution et à prix global et forfaitaire définitif et révisable pour les missions complémentaires DIA et OPC. Le titulaire pourra céder ou nantir son marché. Le délai de validité des offres est fixé à cent quatre vingt (180) jours à compter de la date limite de remise de l'ultime offre suite aux négociations. Montant estimé du marché : 450 000,00 euro(s) H.T
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Auswahlkriterien: Auftragsunterlagen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Les critères intervenant pour l'évaluation des projets remis par les concurrents sont :Respect du programme, de l'enveloppe financière et des délais - Qualité architecturale du projet et insertion dans le site - Exploitation, maintenance et maîtrise des charges
Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Les critères d'évaluation des projets dans le cadre du concours ne sont ni pondérés, ni hiérarchisés.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_B02FbBE9Q9
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: Achatpublic.com
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Wettbewerbsbedingungen:
Die Entscheidung der Jury ist für den Erwerber bindend: nein
Preis:
Wert des Preises: 15 000,00 EUR
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 1
Zusätzliche Informationen: Le montant de la prime à verser à chaque concurrents ayant remis des prestations est de 15 000,00 euro(s) H.T. Le jury propose la réduction ou la suppression des primes à verser aux participants dont les prestations ne répondent pas strictement au règlement du concours. Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction de 5% sera appliquée par élément manquant ou considéré comme insuffisant. Pour un rendu considéré comme largement insuffisant, le versement de la prime pourra être annulé. Le non respect du règlement du concours aura pour conséquence le rejet du candidat et dans ce cas, aucune prime ne lui sera versée. La prime sera versée aux candidats, sur décision du pouvoir adjudicateur et après avis du jury dans les 30 jours suivant la présentation d'une facture. Pour le candidat attributaire, la rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime reçue pour sa participation au concours.
Preis:
Wert des Preises: 15 000,00 EUR
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 2
Zusätzliche Informationen: Le montant de la prime à verser à chaque concurrents ayant remis des prestations est de 15 000,00 euro(s) H.T. Le jury propose la réduction ou la suppression des primes à verser aux participants dont les prestations ne répondent pas strictement au règlement du concours. Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction de 5% sera appliquée par élément manquant ou considéré comme insuffisant. Pour un rendu considéré comme largement insuffisant, le versement de la prime pourra être annulé. Le non respect du règlement du concours aura pour conséquence le rejet du candidat et dans ce cas, aucune prime ne lui sera versée. La prime sera versée aux candidats, sur décision du pouvoir adjudicateur et après avis du jury dans les 30 jours suivant la présentation d'une facture. Pour le candidat attributaire, la rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime reçue pour sa participation au concours.
Preis:
Wert des Preises: 15 000,00 EUR
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 3
Zusätzliche Informationen: Le montant de la prime à verser à chaque concurrents ayant remis des prestations est de 15 000,00 euro(s) H.T. Le jury propose la réduction ou la suppression des primes à verser aux participants dont les prestations ne répondent pas strictement au règlement du concours. Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction de 5% sera appliquée par élément manquant ou considéré comme insuffisant. Pour un rendu considéré comme largement insuffisant, le versement de la prime pourra être annulé. Le non respect du règlement du concours aura pour conséquence le rejet du candidat et dans ce cas, aucune prime ne lui sera versée. La prime sera versée aux candidats, sur décision du pouvoir adjudicateur et après avis du jury dans les 30 jours suivant la présentation d'une facture. Pour le candidat attributaire, la rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime reçue pour sa participation au concours.
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_B02FbBE9Q9
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Poitiers
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Deux-Sèvres Habitat - Deux-Sèvres Habitat
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Poitiers
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Deux-Sèvres Habitat
Registrierungsnummer: 34761606200019
Postanschrift: 7 rue Claude Debussy
Stadt: Thouars
Postleitzahl: 79100
Land, Gliederung (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Land: Frankreich
E-Mail: contact@79habitat.fr
Telefon: 0549092000
Internetadresse: https://www.79habitat.fr/
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.achatpublic.com/
Profil des Erwerbers: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_B02FbBE9Q9
Sonstige Kontaktpersonen:
Offizielle Bezeichnung: Deux-Sèvres Habitat
Abteilung: Pôle marchés publics
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_B02FbBE9Q9
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Poitiers
Registrierungsnummer: 17860004500029
Postanschrift: 15 rue de Blossac
Stadt: Poitiers
Postleitzahl: 86000
Land, Gliederung (NUTS): Vienne (FRI34)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Telefon: 0549607919
Internetadresse: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 2b261f26-1390-4683-a7c3-5233b07a7327 - 02
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Unterart der Bekanntmachung: 23
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 08/07/2025 15:40:58 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 451635-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 130/2025
Datum der Veröffentlichung: 10/07/2025
