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Construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences , Belfort / Frankreich

Bewerbungsfrist 27.01.2026

Wettbewerbs-Ausschreibung

wa-ID
wa-854586-2025
Amtsblattnummer
246/2025 00854586-2025
Tag der Veröffentlichung
22.12.2025
Bewerbungsfrist
27.01.2026 12:00
Verfahrensart
Nicht offener Wettbewerb
Zulassungsbereich
EU /EWR
Fachbereich
Architektur
Auslober
Communauté d'Agglomération Grand Belfort

Wie lautet der dritte Buchstabe von "wettbewerbe"?

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854586-2025 - Wettbewerb
854586-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Architekturbüros – Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences à Belfort
OJ S 246/2025 22/12/2025
Wettbewerbsbekanntmachung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences à Belfort
Beschreibung: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Nature principale : Prestation intellectuelle
Kennung des Verfahrens: 4cf6f380-e420-4938-a3ad-a81a170f5c4d
Interne Kennung: 25V046
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences à Belfort
Beschreibung: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Nature principale : Prestation intellectuelle
Interne Kennung: S-PF-1757624
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Eintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung: En application de l'article 3 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977, la participation est réservée aux candidats qui présentent, soit à titre individuel, soit à travers un cotraitant du groupement, un architecte ou une société d'architecture répondant aux conditions définies par l'article 2 ou à l'article 10-1 de la loi du 3 janvier 1977 précitée. Le candidat devra réunir impérativement les compétences suivantes : études architecturales y compris études de structure, - économie de la construction, Opc - études thermiques réglementaires avec Std et calcul du coût carbone, - Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie, - études techniques des fluides, - études techniques des Voiries et Réseaux Divers, - Paysagiste En cas de groupement, l'un des membres peut réunir plusieurs compétences. Le mandataire doit être l'architecte. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années La présentation détaillée et illustrée de 3 références réalisées au cours des 5 dernières années et dont au moins une soit livrée, dans le domaine concerné ou dans un domaine proche et de complexité équivalente. Les références seront prioritairement centrées sur des équipements d'activité équivalente, à savoir : établissement d'accueil de jeunes enfants. Pour chacune de ces références, il est exigé a minima : - Une photographie réelle, représentative et de préférence en vue extérieure ; - Le nom du maître d'ouvrage, la nature de l'opération, le montant de l'opération, l'année de réalisation, la mission effectuée et la composition de l'équipe. Pour les références de concours, le candidat indiquera obligatoirement si le projet a été lauréat ou non. Certification inscription à l'ordre des architectes Les candidats listent les qualifications ou autres certificats établis par un organisme indépendant dont ils disposent permettant notamment d'attester d'une expérience et d'une reconnaissance professionnelle
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium: Berufliche Risikohaftpflichtversicherung
Beschreibung: Responsabilité civile
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung: Un organigramme décrivant les intervenants, la répartition des missions selon chaque intervenant, la désignation du chef de projet en charge du dossier; en lien avec les missions demandées. Ainsi que les titres d'études et professionnels (les Cv) de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de conception, d'études de même nature que celle du marché ;Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung: La présentation détaillée et illustrée de 3 références réalisées au cours des 5 dernières années et dont au moins une soit livrée, dans le domaine concerné ou dans un domaine proche et de complexité équivalente. Les références seront prioritairement centrées sur des équipements d'activité équivalente, à savoir : établissement d'accueil de jeunes enfants. Pour chacune de ces références, il est exigé a minima : - Une photographie réelle, représentative et de préférence en vue extérieure ; - Le nom du maître d'ouvrage, la nature de l'opération, le montant de l'opération, l'année de réalisation, la mission effectuée et la composition de l'équipe. Pour les références de concours, le candidat indiquera obligatoirement si le projet a été lauréat ou non
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens: 
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: 1) Adéquation entre la composition de l'équipe proposée et les capacités / compétences exigées : appréciation des moyens, compétences et capacités techniques et financières de chacun des membres de l'équipe au regard de la complexité et de la spécificité du projet et de la mission à réaliser, sur la base des informations fournies dans le dossier de candidature ; cohésion de l'équipe proposée
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Rangfolge
Zuschlagskriterium — Zahl: 1,00
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: 2) Qualité et adéquation des références fournies : capacité et adéquation du mandataire de l'équipe à réaliser la mission de maîtrise d'oeuvre après examen des références présentées
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Rangfolge
Zuschlagskriterium — Zahl: 2,00
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://marches-grandbelfort.safetender.com
Ad-hoc-Kommunikationskanal: 
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Wettbewerbsbedingungen: 
Die Entscheidung der Jury ist für den Erwerber bindend: ja
Preis: 
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 1
Zusätzliche Informationen: Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://marches-grandbelfort.safetender.com
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Frist für den Eingang der Angebote: 27/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Besançon
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 1E357896-B403-F04F-4B379584392B1CC7
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Registrierungsnummer: 65355
Postanschrift: Place d'Armes
Stadt: Belfort
Postleitzahl: 90020
Land, Gliederung (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: MESLOT DAMIEN
Telefon: 0384542424
Internetadresse: http://www.grandbelfort.fr/
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Besançon
Registrierungsnummer: 1E3578D4-ACD6-1547-328ACF3C5D572364
Postanschrift: 30, rue Charles Nodier
Stadt: Besançon
Postleitzahl: 25044
Land, Gliederung (NUTS): Doubs (FRC21)
Land: Frankreich
Telefon: 0381826000
Fax: 0381826001
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Registrierungsnummer: 1E3578EA-FF7C-FB03-08EB930FBB591CF6
Postanschrift: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Stadt: Nancy
Postleitzahl: 54038
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
Telefon: 0383342565
Rollen dieser Organisation: 
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Registrierungsnummer: 1E3578FC-A6C3-5300-96849BF7148E27FD
Postanschrift: 30, rue Charles Nodier
Stadt: Besançon
Postleitzahl: 25044
Land, Gliederung (NUTS): Doubs (FRC21)
Land: Frankreich
Telefon: 0381826000
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: e1dfb580-0779-420c-8cc8-173d50dc6b74  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Unterart der Bekanntmachung: 23
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 19/12/2025 11:47:14 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 854586-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 246/2025
Datum der Veröffentlichung: 22/12/2025

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