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Construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle , Cattenom / Frankreich

Bewerbungsfrist 05.06.2024

Wettbewerbs-Ausschreibung

wa-ID
wa-238967-2024
Amtsblattnummer
80/2024 00238967-2024
Tag der Veröffentlichung
23.04.2024
Ergänzung zur Ausschreibung
03.05.2024
Bewerbungsfrist
05.06.2024 12:00
Verfahrensart
Nicht offener Wettbewerb
Zulassungsbereich
EU /EWR
Fachbereich
Architektur
Auslober
C de Cattenom et Environs
265654-2024 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Architekturbüros – Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse +" pour la construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle
OJ S 87/2024 03/05/2024
Wettbewerbsbekanntmachung - Änderungsbekanntmachung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: C de Cattenom et Environs
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse +" pour la construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle
Beschreibung: Construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle pour la Communauté de Communes de Cattenom et Environs (CCCE) comprenant une salle de spectacle, un auditorium et ses espaces annexes. La partie de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 14 740 000 euros HT. Ce budget intègre l'ensemble des coûts travaux : Installation de chantier, VRD, Espaces verts, équipements scéniques et autres équipements inclus aux fiches espaces (hors tolérances, révisions et divers et aléas). Le titulaire se verra confier les éléments de la mission de base tels que définis à l'article R. 2431-4 du Code de la commande publique. Mission de base : -Esquisse (EQS), -Avant-Projet Sommaire (APS), -Avant-Projet Définitif (APD), -Projet (PRO), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), -Examen de la conformité et visa des études d'exécution réalisées par des entreprises (VISA), -Direction de l'exécution des travaux (DET), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour les opérations de réception, compris période de garantie de parfaite achèvement (AOR et GPA). Missions complémentaires : -CSSI -EXE (Structure, CVC, Elec) -Syn -Étude thermique réglementaire (avec STD et calcul du coût carbone) RE 2020 -Étude acoustique -Etudes scénographiques -Cuisiniste -Aménagements paysagers
Kennung des Verfahrens: e6b6b395-327a-46ce-8e79-4884d75006dd
Interne Kennung: 2415
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Critères d'évaluation des projets Les critères ne sont ni hiérarchisés ni pondérés. Critère 1 : Qualité architecturale et d'insertion dans le site, Critère 2 : Qualité de la réponse fonctionnelle au programme, Critère 3 : Qualité de la réponse technique et environnementale, Critère 4 : Compatibilité et sincérité du projet avec l'enveloppe financière, Critère 5 - Engagement sur les coûts et les délais En vertu des dispositions de l'article R. 2122-6 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage passera le marché sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat ou l'un des lauréats du concours. Si plusieurs lauréats, sont retenus, ils seront tous invités à participer aux négociations
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe:
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse +" pour la construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle
Beschreibung: Construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle pour la Communauté de Communes de Cattenom et Environs (CCCE) comprenant une salle de spectacle, un auditorium et ses espaces annexes. La partie de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 14 740 000 euros HT. Ce budget intègre l'ensemble des coûts travaux : Installation de chantier, VRD, Espaces verts, équipements scéniques et autres équipements inclus aux fiches espaces (hors tolérances, révisions et divers et aléas). Le titulaire se verra confier les éléments de la mission de base tels que définis à l'article R. 2431-4 du Code de la commande publique. Mission de base : -Esquisse (EQS), -Avant-Projet Sommaire (APS), -Avant-Projet Définitif (APD), -Projet (PRO), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), -Examen de la conformité et visa des études d'exécution réalisées par des entreprises (VISA), -Direction de l'exécution des travaux (DET), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour les opérations de réception, compris période de garantie de parfaite achèvement (AOR et GPA). Missions complémentaires : -CSSI -EXE (Structure, CVC, Elec) -Syn -Étude thermique réglementaire (avec STD et calcul du coût carbone) RE 2020 -Étude acoustique -Etudes scénographiques -Cuisiniste -Aménagements paysagers
Interne Kennung: S-PF-1454988
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat est invité à remettre un dossier unique comprenant l'intégralité des pièces demandées pour l'ensemble des membres du groupement et leurs éventuels sous-traitants.Ce dossier comprend : Le Bordereau sous format Excel comprenant les cadres de synthèse n° 1, 2r1, 2r2 et 2r3 Le Bordereau sous format Powerpoint présentant les compétences de l'équipe Le Bordereau de réponse « Dossier administratif » Le formulaire Dume La constitution en groupement solidaire ou en groupement conjoint avec mandataire solidaire sera exigée après l'attribution du marché, dans un souci de bonne exécution des prestations objet du marché qui apparaissent étroitement imbriquées entre elles. Le mandataire du groupement devra être inscrit à l'Ordre des architectes et ne pourra faire partie que d'un seul groupement, ou ne se présenter qu'en tant que candidat seul. Une même personne physique ne peut représenter plus d'un candidat dans le cadre de la présente consultation. La consultation prévoit une clause d'exclusivité : les membres des différentes équipes ne peuvent être membres que d'un seul groupement, que cela soit en tant que co-traitant ou en tant que sous-traitant
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le présent avis s'adresse aux équipes de maîtres d'oeuvre dont la composition devra inclure au moins les compétences professionnelles suivantes : -études architecturales, -économie de la construction, -études thermiques réglementaires avec Std et calcul du coût carbone, -Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie, -études techniques des structures, -études techniques des fluides, -études techniques des Voiries et Réseaux Divers, -études acoustiques, -études scénographiques -Cuisiniste -Paysagiste Les compétences doivent obligatoirement être clairement indiquées et sanctionnées par un diplôme, une attestation de formation, une expérience importante dans le domaine concerné, etc
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 0
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind:
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Wettbewerbsbedingungen:
Mitglieder der Jury: -Elus de la Cao (6 dont le Président), -Vice-Président à la Culture, -Maire de Hettange-Grande, -4 personnes qualifiées
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 1
Zusätzliche Informationen: Prime de 52 848 euros HT à verser à l'ensemble des concurrents ayant remis une prestation conforme au règlement de concoursLa prime du lauréat constitue une avance sur ses honoraires en phase Esquisse dans le cas où il est désigné comme titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre. Cette prime est payée dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture indiquant la répartition de la prime entre les cotraitants et le mandataire. Cette facture peut être envoyée dès la réunion de jury, sans attendre la désignation du lauréat. La prime peut être réduite ou supprimée sur proposition du Jury lorsque le concurrent n'a pas fourni les prestations conformes au règlement du concours et/ou aux documents contenus dans le dossier de consultation
 
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Frist für den Eingang der Angebote: 05/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informationen über die Überprüfungsfristen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 443928874
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: C de Cattenom et Environs
Registrierungsnummer: 24570069500191
Postanschrift: 2, avenue du Général de Gaulle  
Stadt: Cattenom
Postleitzahl: 57570
Land: Frankreich
Kontaktperson: PAQUET Michel
Telefon: 0382820560
Internetadresse: http://ccce.fr/
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Strasbourg
Registrierungsnummer: 462135
Postanschrift: 31, avenue de la Paix  
Stadt: Strasbourg
Postleitzahl: 67070
Land: Frankreich
Telefon: 0388212323
Fax: 0388364466
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 7ec1ada3-229c-4be4-bc95-438d1bc0d88c-01
10.1.
Änderung
Beschreibung der Änderungen: Remise des offres: Au lieu du 28/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 05/06/2024 à 12h00 au plus tard.
11. Informationen zur Bekanntmachung
11.1.
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: c220a7fc-127b-4298-a769-4ae66aa2b4a2 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 30/04/2024 18:18:58 (UTC+2)
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
11.2.
Informationen zur Veröffentlichung
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 265654-2024
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 87/2024
Datum der Veröffentlichung: 03/05/2024
238967-2024 - Wettbewerb See the notice on TED website
238967-2024 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Architekturbüros – Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse +" pour la construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle
OJ S 80/2024 23/04/2024
Wettbewerbsbekanntmachung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: C de Cattenom et Environs
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse +" pour la construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle
Beschreibung: Construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle pour la Communauté de Communes de Cattenom et Environs (CCCE) comprenant une salle de spectacle, un auditorium et ses espaces annexes. La partie de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 14 740 000 euros HT. Ce budget intègre l'ensemble des coûts travaux : Installation de chantier, VRD, Espaces verts, équipements scéniques et autres équipements inclus aux fiches espaces (hors tolérances, révisions et divers et aléas). Le titulaire se verra confier les éléments de la mission de base tels que définis à l'article R. 2431-4 du Code de la commande publique. Mission de base : -Esquisse (EQS), -Avant-Projet Sommaire (APS), -Avant-Projet Définitif (APD), -Projet (PRO), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), -Examen de la conformité et visa des études d'exécution réalisées par des entreprises (VISA), -Direction de l'exécution des travaux (DET), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour les opérations de réception, compris période de garantie de parfaite achèvement (AOR et GPA). Missions complémentaires : -CSSI -EXE (Structure, CVC, Elec) -Syn -Étude thermique réglementaire (avec STD et calcul du coût carbone) RE 2020 -Étude acoustique -Etudes scénographiques -Cuisiniste -Aménagements paysagers
Kennung des Verfahrens: e6b6b395-327a-46ce-8e79-4884d75006dd
Interne Kennung: 2415
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Critères d'évaluation des projets Les critères ne sont ni hiérarchisés ni pondérés. Critère 1 : Qualité architecturale et d'insertion dans le site, Critère 2 : Qualité de la réponse fonctionnelle au programme, Critère 3 : Qualité de la réponse technique et environnementale, Critère 4 : Compatibilité et sincérité du projet avec l'enveloppe financière, Critère 5 - Engagement sur les coûts et les délais En vertu des dispositions de l'article R. 2122-6 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage passera le marché sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat ou l'un des lauréats du concours. Si plusieurs lauréats, sont retenus, ils seront tous invités à participer aux négociations
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe:
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "esquisse +" pour la construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle
Beschreibung: Construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle pour la Communauté de Communes de Cattenom et Environs (CCCE) comprenant une salle de spectacle, un auditorium et ses espaces annexes. La partie de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 14 740 000 euros HT. Ce budget intègre l'ensemble des coûts travaux : Installation de chantier, VRD, Espaces verts, équipements scéniques et autres équipements inclus aux fiches espaces (hors tolérances, révisions et divers et aléas). Le titulaire se verra confier les éléments de la mission de base tels que définis à l'article R. 2431-4 du Code de la commande publique. Mission de base : -Esquisse (EQS), -Avant-Projet Sommaire (APS), -Avant-Projet Définitif (APD), -Projet (PRO), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), -Examen de la conformité et visa des études d'exécution réalisées par des entreprises (VISA), -Direction de l'exécution des travaux (DET), -Assistance au Maître d'Ouvrage pour les opérations de réception, compris période de garantie de parfaite achèvement (AOR et GPA). Missions complémentaires : -CSSI -EXE (Structure, CVC, Elec) -Syn -Étude thermique réglementaire (avec STD et calcul du coût carbone) RE 2020 -Étude acoustique -Etudes scénographiques -Cuisiniste -Aménagements paysagers
Interne Kennung: S-PF-1454988
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat est invité à remettre un dossier unique comprenant l'intégralité des pièces demandées pour l'ensemble des membres du groupement et leurs éventuels sous-traitants.Ce dossier comprend : Le Bordereau sous format Excel comprenant les cadres de synthèse n° 1, 2r1, 2r2 et 2r3 Le Bordereau sous format Powerpoint présentant les compétences de l'équipe Le Bordereau de réponse « Dossier administratif » Le formulaire Dume La constitution en groupement solidaire ou en groupement conjoint avec mandataire solidaire sera exigée après l'attribution du marché, dans un souci de bonne exécution des prestations objet du marché qui apparaissent étroitement imbriquées entre elles. Le mandataire du groupement devra être inscrit à l'Ordre des architectes et ne pourra faire partie que d'un seul groupement, ou ne se présenter qu'en tant que candidat seul. Une même personne physique ne peut représenter plus d'un candidat dans le cadre de la présente consultation. La consultation prévoit une clause d'exclusivité : les membres des différentes équipes ne peuvent être membres que d'un seul groupement, que cela soit en tant que co-traitant ou en tant que sous-traitant
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
 
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le présent avis s'adresse aux équipes de maîtres d'oeuvre dont la composition devra inclure au moins les compétences professionnelles suivantes : -études architecturales, -économie de la construction, -études thermiques réglementaires avec Std et calcul du coût carbone, -Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie, -études techniques des structures, -études techniques des fluides, -études techniques des Voiries et Réseaux Divers, -études acoustiques, -études scénographiques -Cuisiniste -Paysagiste Les compétences doivent obligatoirement être clairement indiquées et sanctionnées par un diplôme, une attestation de formation, une expérience importante dans le domaine concerné, etc
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 0
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind:
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Wettbewerbsbedingungen:
Mitglieder der Jury: -Elus de la Cao (6 dont le Président), -Vice-Président à la Culture, -Maire de Hettange-Grande, -4 personnes qualifiées
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 1
Zusätzliche Informationen: Prime de 52 848 euros HT à verser à l'ensemble des concurrents ayant remis une prestation conforme au règlement de concoursLa prime du lauréat constitue une avance sur ses honoraires en phase Esquisse dans le cas où il est désigné comme titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre. Cette prime est payée dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture indiquant la répartition de la prime entre les cotraitants et le mandataire. Cette facture peut être envoyée dès la réunion de jury, sans attendre la désignation du lauréat. La prime peut être réduite ou supprimée sur proposition du Jury lorsque le concurrent n'a pas fourni les prestations conformes au règlement du concours et/ou aux documents contenus dans le dossier de consultation
 
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Frist für den Eingang der Angebote: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informationen über die Überprüfungsfristen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 443928874
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: C de Cattenom et Environs
Registrierungsnummer: 24570069500191
Postanschrift: 2, avenue du Général de Gaulle  
Stadt: Cattenom
Postleitzahl: 57570
Land: Frankreich
Kontaktperson: PAQUET Michel
Telefon: 0382820560
Internetadresse: http://ccce.fr/
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Strasbourg
Registrierungsnummer: 462135
Postanschrift: 31, avenue de la Paix  
Stadt: Strasbourg
Postleitzahl: 67070
Land: Frankreich
Telefon: 0388212323
Fax: 0388364466
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
11. Informationen zur Bekanntmachung
11.1.
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 7ec1ada3-229c-4be4-bc95-438d1bc0d88c - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 22/04/2024 13:11:42 (UTC+2)
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
11.2.
Informationen zur Veröffentlichung
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 238967-2024
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 80/2024
Datum der Veröffentlichung: 23/04/2024

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